Conditions générales de vente
Aujourd'hui, il n'y a rien à acheter. Version du 14 novembre 2026.
Le service est gratuit
Le site On signe quand, édité par Dragnoc, est gratuit. Aucun paiement n'est demandé ni possible sur le site aujourd'hui. Aucune offre payante n'est en vente.
Ce qui est prévu
Un abonnement pour les professionnels est prévu, sans date. Avant toute souscription, ses conditions de vente seront publiées sur cette page : prix, paiement, durée, résiliation, droit de rétractation, garanties et médiation.
Personne ne sera engagé sans les avoir lues et acceptées.
Ce qui s'applique dès aujourd'hui
Les conditions générales d'utilisation s'appliquent à toute personne qui utilise le site. La page confidentialité dit ce que nous faisons de vos données, et la page tarifs ce qui est gratuit.
Une question
Écrivez à [email protected].